Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION NATURE
MR GONNON STEPHANE

Numéro de dépôt :
96631156
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque SELECTION NATURE

Déposée le 20 juin 1996 par monsieur GONNON STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est monsieur GONNON STEPHANE domicilié(e) 14, RUE GUTENBERG, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GONNON STEPHANE - France.

La marque SELECTION NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION NATURE est expirée depuis le 20 juin 2006.

GONNON STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : lachanson.com , F.F.A.P.A FEDERATION FRANCAISE DES ACCORDEONISTES PROFESSIONNELS ET AMATEURS. , Jazz Attitude , GENEPLUS , MARIANNE MELODIE LE PREMIER SPECIALISTE VPC DE LA MUSIQUE RETRO , BOBY STARS , CHANTECLER


MR GONNON STEPHANE - 14, RUE GUTENBERG, 92100 BOULOGNE - France


Mr GONNON STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour cheveux . Produits d'imprimerie, catalogues. . Café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, miel, vinaigre, sauces, épices. . Edition de livres, de revues

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.